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Marques déposées par monsieur MARIE Michel
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LE SUCRE D'ORGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE SUCRE D'ORGE
M. MARIE Michel
Mme CHARBONNIER épouse MARIE Marie-Thérèse

Numéro de dépôt :
1611789
Date de dépôt :
22/08/1990
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
22/08/2030

Présentation de la marque LE SUCRE D'ORGE

Déposée le 22 août 1990 par monsieur MARIE Michel et madame CHARBONNIER épouse MARIE Marie-Thérèse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « LE SUCRE D'ORGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont monsieur MARIE Michel domicilié(e) Charoulès, 32700 TERRAUBE - France et madame CHARBONNIER épouse MARIE Marie-Thérèse domicilié(e) Charoulès, 32700 TERRAUBE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. MAURISSET Philippe domicilié(e) 35 rue Lancefoc, 31000 TOULOUSE - France.

La marque LE SUCRE D'ORGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE SUCRE D'ORGE arrivera à expiration en date du 22 août 2030.

MARIE Michel a également déposé les autres marques suivantes : Le Puits d'Amour , LE PUITS D'AMOUR , EMOTION VRAIE , CEDIM CENTRE D'ÉDITION DE DOCUMENTATION ET D'INFORMATION MÉDICALE , LEGENDRE PATRIMOINE , VAL D'OUVEZE , PUITS D'AMOUR , C'est Vaginial ! , LE SUCRE D'ORGE


M. MARIE Michel - Charoulès, 32700 TERRAUBE - France

Mme CHARBONNIER épouse MARIE Marie-Thérèse - Charoulès, 32700 TERRAUBE - France


Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, M. MAURISSET Philippe - 35 rue Lancefoc, 31000 TOULOUSE - France


Inscription le 26 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337751 - Publication au BOPI 2001-12-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Renouvellement sans limitation le 17 août 2000 n°2180447 - Publication au BOPI 2000-08-17

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2010 n°2447694 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-07-29

Inscription le 11 septembre 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s);Erratum n°794947 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-11

Errata sur les inscriptions - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2020 n°2751192 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-16

Fruits, légumes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.